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Site internet : http://www.inzeepaint.com

Responsable du site

Monsieur David Giraudel

HÉBERGEMENT

http://www.inzeepaint.com est accessible sur internet, à partir d’un serveur d’hébergement et de diffusion géré par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €  RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A,  N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que www.inzeepaint.com sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une une information ou de se renseigner. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

LISTE DE DIFFUSION

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne, en adressant un message électronique à l’adresse suivante : zee.paint@gmail.com

Toute question relative à la gestion d’un abonnement doit être adressée par courrier électronique à Monsieur David Giraudel, zee.paint@gmail.com

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de http://www.inzeepaint.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE

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RÉGLEMENTATION APPLICABLE AU SITE

Ce site Internet est soumis à la réglementation française. Son contenu est protégé par la réglementation des droits d’auteur et du copyright. Toute reproduction, même partielle, du texte ou des illustrations, sur quelque support que ce soit, ne peut se faire sans l’accord écrit et préalable de l’artiste.

RÉGLEMENTATION APPLICABLE À L’ARTISTE

L’artiste David Giraudel / Zee est soumis à la réglementation française, identifiant SIRET : 442 723 003 00020, Activité Principale exercée : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques.

Conformément à la loi française, l’activité de l’artiste est soumise à la TVA au taux réduit de 5,50 % (Régime fiscal : régime spécial BNC)

VENTES & RÉSERVATIONS

Les tableaux proposés à la vente sont des pièces uniques. Il arrive que plusieurs acquéreurs soient intéressés par la même oeuvre simultanément, par exemple dans une galerie et sur internet. Dans ce cas, la propriété revient à celui qui a effectué en premier le paiement dans sa totalité, sauf si la toile a fait l’objet d’une « réservation » en bonne et dûe forme. L’existence d’une réservation est indiquée sur le site dès lors qu’elle a été portée à la connaissance de l’artiste, et s’exerce toujours sur une durée limitée (généralement une semaine). Il est possible de se positionner en seconde ou troisième position pour bénéficier d’un désistement éventuel. Les propositions d’achat sont alors traitées chronologiquement.

TARIFS

Les prix indiqués sur ce site sont les prix des œuvres présentées à l’Atelier, à emporter. Les frais d’encadrement, et les frais de livraison éventuels, sont à la charge de l’acquéreur. L’artiste se réserve la possibilité de retirer une œuvre de la vente ou de modifier le prix à tout moment et sans préavis. Les galeries peuvent proposer les œuvres à des tarifs plus élevés, tenant compte de leurs frais de commercialisation (frais de transport et taxes à l’export notamment) et de leur rémunération. Pour les œuvres présentées en galerie, le tarif de la galerie s’applique en lieu et place du tarif habituel de l’artiste pour les toiles présentées par ladite galerie et durant toute la durée d’exposition.